Conseil Municipal du 12 février 2018




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
001Election d'un Adjoint au Maire - Délibération
002Compte-rendu des décisions municipales prises dans le cadre des dispositions des articles L.2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délibération
003Garantie communale d'un prêt contracté auprès d'ARKEA Banque par la Société Levaparc dans le cadre de la réhabilitation du parc horodateurs de Levallois - Délibération
004Restructuration de l'actionnariat de Levallois Habitat au profit de la Ville - Délibération
005Approbation d'un protocole d'accord relatif aux travaux de remise en état de l'immeuble sis 120 rue Jean-Jaurès - Délibération
006Refonte des droits d'occupation des terrasses et étalages sur le domaine public communal - Délibération
007Actualisation de la longueur de voirie classée dans le domaine public communal - Délibération
008Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour l'établissement d'une rampe de mise à l'eau - Délibération
009Approbation de la convention tripartite SIPPEREC - SIGEIF - Ville relative à la valorisation des certificats d'économies d'énergie - Délibération
010Cession du terrain d'assiette du bail à construction portant sur l'ensemble immobilier sis 4 rue Antonin-Raynaud - Délibération
011Succession PETITJEAN - Don des biens mobiliers de l'appartement sis 7 place Jean-Zay - Délibération
012Transformation de postes - Délibération
013Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG dans la Fonction Publique - Délibération
014Désignation de membres aux commissions municipales - Délibération modificative - Délibération
015Désignation d'un membre du Conseil municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération modificative - Délibération
016Désignation d'un membre du Conseil municipal au Conseil d'administration de la Caisse des Écoles - Délibération modificative - Délibération
017Désignation des délégués du Conseil municipal aux Conseils d'administration des collèges Louis-Blériot et Jean-Jaurès - Délibération modificative - Délibération
018Désignation d'un membre du Conseil municipal à l'Association de Services à Domicile de Levallois - Délibération modificative - Délibération
019Conventions de partenariat dans le cadre du Festival Ptit Clap 2018 - Délibération
020Conventions de partenariat relatives à l'organisation du Salon du Roman Historique de Levallois - 2018 - Délibération
021Demande de subvention auprès du Centre National du Livre (CNL) dans le cadre du Salon du Roman Historique de Levallois - 2018 - Délibération
022Approbation d'une subvention octroyée par la Société Française des Intérêts des Auteurs de l'Écrit (SOFIA) dans le cadre du Salon du Roman Historique de Levallois - 2018 - Délibération
023Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Levallois Sporting Club" (LSC) - Avenant n°2 - Délibération
024Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la ville de Levallois et l'Association "Comité des Œuvres Sociales" (COS) - Délibération
025Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs avec l'agence locale de l'énergie et du climat de l'établissement public territorial POLD - Délibération